Paty 43
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Transfert Véhicule
Paty est la Créatrice et Pionnière
du convoyage de véhicule en 1995
mis en place sur le GR 65,
chemin de Saint Jacques de Compostelle en 2008,
entre Le Puy en Velay et Conques et plus ....
personne n'ayant eu l'idée avant !!!
passée la saison mon idée de convoyage de véhicule est plébiscitée
par tous ceux qui l'ont utilisée ou l'on découvert ...
compte tenu que ce service est réglementé,
après l'avoir structuré et exercé
durant encore cinq saisons entières,
de 2009 à 2013, moi Paty, alors que j'étais en activité,
j'avais présenté mon concept de convoyage de véhicule
à l'entreprise La Coquille en 2009 qui a fermé depuis;
....
puis Taxi de l'Ostibarret en 2010,
puis Transport Claudine en 2011;
et est à l'origine de l'extension du service qui effectue
le relais jusqu'à Saint Jean Pied de Port,
puis après l'arrêt de mon entreprise
à Transbagages qui l'a mis en place en 2014;
que je recommande
ces entreprises, dans le but de l'extension, ont reçues gratuitement
un exemplaire du contrat de convoyage, appelé transfert de véhicule,
crée par moi Paty,
contrôlé, validé et payé auprès d'une juriste basée sur Le Puy en Velay .
....
CONDITIONS et RÉGLEMENTATION
Le contrat de convoyage de véhicule doit être
obligatoirement constitué par un juriste pour être légal,
puis établi entre le prestataire et le client avec des clauses:
Article 1 - Coordonnées de l’entreprise avec numéro registre du commerce
Article 2 – Modalités d’exécution
Article 3 – Prix, Facturation, Paiement
Article 4 – Obligations des parties
Article 5 – Assurance du prestataire
Article 6 – Modification ou résiliation du contrat
* L’entreprise ayant l’obligation d’avoir une assurance convoyeur,
vérifier avant de vous engager.
* Si votre prestation doit être exécutée par une entreprise sous-traitante,
cela doit être notifié sur le contrat
* Il est interdit aux véhicules transférés de servir à tous d'autres transports
( tel que personnes ou bagages).
* pour vous propriétaire du véhicule, la nécessité est d’informer
votre assureur, vous pourrez faire passer le contrat à sa demande.
Pour info, ce service ne demande généralement pas de supplément d’assurance.
Cette clause étant habituellement incluse sous appellation "prêt de volant " (action de prêter le volant de son véhicule à titre exceptionnel). Sauf si votre contrat est exclusif (un seul et unique conducteur),
contrat établi à la demande du propriétaire du véhicule, rarissime .
Les PLUS:
- Liberté pour l'horaire de retour, votre véhicule vous attend!
- Pas besoin d'attendre une navette du retour
- Gain de temps, minimum une journée, deux jours si domicile éloigné
- Pas d'obligation de payer nuits et repas supplémentaires
- Possible de rentrer chez soi directement sans retour au point de départ
- Économique si vous êtes plusieurs
- Confort et convivialité de votre propre véhicule
- Possibilité de co-voiturage pour réduire les frais
- Si un événement vous oblige a arrêter votre randonnée, appelez, votre contrat doit stipuler cette clause pour y répondre et le prix total de la prestation doit s'adapter.
Nature de la prestation
Le convoyage de véhicules consiste à conduire un véhicule à la place du propriétaire, d’un point A à un point B, par un chauffeur professionnel, dans le respect des règles de sécurité routière en vigueur sur le territoire ou le convoyage est effectué.
Détails de la prestation
Un contrôle du véhicule à convoyer devra être effectué en présence des deux parties
(le chauffeur-convoyeur et le donneur d’ordre, à la prise en charge;
moi Paty, ai mis en place,
concernant les mentions des détails de l’état du véhicule
de compléter mon dossier avec des photos très détaillées, de l'état intérieur/extérieur; produisables sur demande par le propriétaire, l'assurance des parties.
Choix de l’intervenant
Le choix du chauffeur-convoyeur est effectué en fonction de critères précis,
ayant produit les documents suivants à l'embauche:
* Extrait de Casier Judiciaire n°3 vierge
* Contrôle dans un laboratoire par prise de sang pour historique alcool
* Titulaire du permis correspondant à la nature du véhicule à convoyer
* Une expérience de 5 ans de la conduite (date du permis)
* Attestation d'assurance conducteur
Procédure
* Demande de devis
* Envoi réponse devis
* Après accord, transmission des données du véhicule
* Transmission par mail de la carte grise et attestation d'assurance
* Transmission du contrat , signer et renvoyer
* Préparer une enveloppe, coller la face de l'entreprise, inscrire votre nom, point
de départ/ point d'arrivée et date
* Mettre le règlement du solde de la prestation, les clés dans le cas où nous n'avons pas rendez vous
- Véhicule assuré et avec contrôle technique valide
- Bon état général du véhicule (organes de sécurités)
Plein de carburant fait ou quantité de carburant suffisante pour le trajet à parcourir * ( exemple : Le Puy >> Conques = environ 210 kms incluant des Kms pour vous refaire le plein )
Les clés et papiers sont remis au lieu indiqué, pour le parking
nécessairement au plus près de l'hébergement.
au cas où vous ne retrouvez pas votre véhicule,
adressez vous au prestataire engagé
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